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Conditions Générales de Vente

TOUTE COMMANDE PASSEE AUPRES DE DISC AMBIANCE implique l’acceptation des conditions de vente ci-après:

Sous réserve de l’application de la loi en vigueur, nous nous réservons le droit de modifier nos prix et nos conditions de vente sans aucun préavis, la facturation étant établie au tarif du jour.

le tarif de livraison est calculé en fonction du poids des marchandises et de l’adresse de livraison. Pour les livraisons en France, les produits sont expédiés en lettre suivie ou colissimo suivi, et voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra vérifier le contenu du colis à la réception et faire les réserves utiles auprès de la Poste.

Dans le cas de manquants, une réclamation doit nous être faite dans les trois jours suivant la réception du colis.

Toutes nos marchandises sont vendues à compte ferme. Aucun retour n’est accepté sans accord écrit de notre Direction. Seuls les articles présentant un défaut reconnu par nous, seront échangés GRATUITEMENT dans un délai de quinze jours.

les avoirs de marchandises établis par nos soins, dont déductibles des prochaines facturations et ne seront en aucun cas remboursés.

Les paiements s’effectuent par chèque bancaire, mandat postal, virement sur notre compte postal ou par carte de crédit, en indiquant les 16 chiffres de la carte et les n° cryptogramme situés au dos, sa date d’expiration, le règlement par carte bancaire est accepté à partir d’une commande de 20€.

Du commun accord des deux parties et conformément à la loi n°80335 du 12 mai 1980 la présente vente ne sera parfaite qu’après paiement de la totalité du prix. Si le paiement ne peut se faire , le client sera avisé de la non saisie de la commande.

Tant que le prix ne sera pas intégralement payé, la marchandise vendue restera la propriété du vendeur.

Les COMPACTS-DISC, DVD,CASSETTES PRE ENREGISTREES, CASSETTES VIDEO QUI SONT VENDUS NE PEUVENT ETRE NI LOUES OU ECHANGES AVEC PAIEMENT D’UN SOULTE, NI REPRODUITS TOTALEMENT OU PARTIELLEMENT, NI EXECUTES PUBLIQUEMENT, NI COMMUNIQUES AU PUBLIC PAR CABLE, RESEAUX SOCIAUX, INTERNET, YOUTUBE, DEEZER ET AUTRES RESEAUX DE CE GENRE, NI RADIODIFFUSES SANS L’AUTORISATION REPALABLE DU PRODUCTEUR DE CES PHONOGRAMMES.

IL EST EXPRESSEMENT ATTRIBUTION DE JURIDICTION AU TRIBUNAL DU COMMERCE D’AMIENS POUR TOUTE CONTESTATIONS POUVANT SURVENIR AU SUJET DE CES CONDITIONS.

SARL DISC AMBIANCE

Capital 100 000 euros

SIRET : 38388895500028 – CODE APE 5920Z

N° TVA FR 39 383 888 955

Siège social : 112 Chemin du bois fin- 80132 DRUCAT

FRAIS DE TAXE:

Les commandes venues de la France ou de l’Union Européenne sont assujetties à la TVA à 20% sauf pour les entreprises de l’Union Européenne qui possèdent un numéro de TVA intracommunautaire.

DELAIS ET CONDITIONS DE LIVRAISON:

Votre commande vous sera expédiée dans un délai moyen de livraison de 7 jours ouvrables à réception de votre commande ( dans la limite des stocks disponibles) ; Toute commande ne sera envoyée qu’à réception du règlement, au après autorisation bancaire pour les paiements par carte bleue.

COMMANDES EN SOUFFRANCE:

Si un article n’est pas disponible, nous le commanderons pour vous. Vous recevrez un courrier ou un mail vous donnant la possibilité d’annuler votre commande si vous ne voulez pas attendre.

SECURISATION DE LA CARTE DE CREDIT :

Nous ne connaissons aucun cas de fraude suite à l’utilisation de notre système de boutique en ligne. La saisie des informations carte bancaire n’est possible que sur le serveur sécurisé; Les informations sont encryptées, elles ne sont pas stockées en clair sur Internet.

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DISC AMBIANCE – B.P. 40012 DRUCAT – 80101 ABBEVILLE CEDEX

Mail : discambiance@wanadoo.fr

SITE : http://www.discambiance;fr

Conditions Générales de Vente

: Disc'Ambiance BP 40012 DRUCAT 80101 ABBEVILLE CEDEX

: 03 22 31 34 89

: discambiance@wanadoo.fr

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